DISCLAMER
!!
ATTENTION !! IL Y A SOUVENT PLUSIEURS GABARITS DANS LE DOSSIER
TEMPLATE, VOUS DEVEZ ADAPTER VOTRE VISUEL SÉLECTIONNÉ À TOUS LES
DIFFÉRENTS GABARITS.
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les TEMPLATES, réalisez votre composition graphique et uploadez vos
créations, au format TIFF sans compression, depuis votre espace
personnel.
COMMENT
VA VIVRE MA CRÉATION GRAPHIQUE
Votre visuel sera
d'abord modéré, par un jury composé de différents profils, graphistes
et commerciaux.
Si votre visuel est retenu, vous serez contacté par un e-mail
accompagné du ''CONTRAT
D'AUTORISATION DE REPRODUCTION''. Ce contrat devra être
complété et paraphé en bas de chaque page.
Dès
la réception par courrier de votre contrat et après validation de tous
les éléments, votre visuel sera accessible à la vente.
DONNÉES PERSONNELLES
Seuls
sont autorisés à avoir accès aux renseignements du graphiste, les
employés ou tiers qui en ont besoin pour mener à bien l'exercice de
leurs fonctions ou assurer le traitement des entrées ou des
informations. En vertu des contrats de travail ou de sous-traitances,
tous les renseignements obtenus sous la direction de 2COM ou faits au
nom de E-ADHESIVE sont considérés comme confidentiels.
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L'
ARTISTE PRESTATAIRE déclare que les Éléments Graphiques sont originaux
et ne contiennent pas ou ne sont pas adaptés en tout ou partie
d’oeuvres préexistantes sur lesquelles l' ARTISTE PRESTATAIRE ne
détiendrait pas les droits nécessaires pour l’exécution du présent
contrat.
L' ARTISTE PRESTATAIRE garantit que les Éléments
graphiques pouvant y être attachés sont originaux et garantit à
E-ADHESIVE et 2COM la jouissance paisible des droits concédés contre
tous troubles, revendications ou évictions quelconques, de sorte que
ces dernières ne puissent être nullement inquiétées.
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reproduction engage la responsabilité de l'ARTISTE PRESTATAIRE sur le
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CAS OÙ UNE COMMANDE DONNERAIT LIEU À UNE ACTION DE CONTREFAÇON, IL EST
FORMELLEMENT STIPULÉ QUE L'ARTISTE PRESTATAIRE SUPPORTERA SEUL LA
CHARGE ÉVENTUELLE DES CONDAMNATIONS CIVILES ET TOUS LES FRAIS ENGAGÉS
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reproduction et restent la complète propriété de l’ARTISTE PRESTATAIRE,
sauf en cas de contrat spécifique entre l’ARTISTE PRESTATAIRE et 2COM.
Lorsque
les fichiers informatiques sont fournis par l’ARTISTE PRESTATAIRE, 2COM
s’engage uniquement à restituer les couleurs du fichier informatique
fourni telles que la chaîne de fabrication les restitue. Les couleurs
visibles sur votre écran ne sont pas contractuelles et ne seront
probablement pas celles restituées sur les documents imprimés, du fait
des défauts de calibration colorimétrique généralement constatés sur
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être adressées par voie électronique à :
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ou par la poste à l'adresse suivante :
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